Commissions – Tarifs pros
Vous êtes un professionnel et souhaitez des illustrations taillées sur mesure pour votre projet ? Cette rubrique est là pour vous guider.
Droits d’auteur
L’utilisation de mes illustration est soumise aux droits d’auteurs. Ils permettent à vous clients, de pouvoir exploiter leur diffusion et/ou reproduction, et moi, artiste, de protéger mes œuvres. Les tarifs sont détaillés ci-dessous.
Un contrat est rédigé lors de la facturation. Le contrat peut à tout moment être renouvelé, et la facture faire l’objet d’un avenant.
Ce contrat contient obligatoirement les mentions suivantes :
- Type de droit cédé (reproduction, représentation, adaptation, diffusion notamment)
- Étendue, destination, lieu et durée d’exploitation du droit cédé
- Modes de calcul et de paiement du droit cédé
Pour plus d’informations, je vous invite à consulter la page du Service Public Français au sujet du Contrat de cession des droits d’auteur.
Grille tarifaire
Le pourcentage du coût est basé sur le prix hors taxe des tarifs de base. Celui-ci varie en fonction de la durée, du type et de l’étendue de l’exploitation. Si vous n’avez pas encore défini ce point lors de la conception du devis, un avenant peut tout à fait être réalisé à postériori.
Durée d’exploitation
| Jusqu’à 4 ans | Jusqu’à 9 ans | Jusqu’à 24 ans | Jusqu’à 49 ans | A vie* |
| Inclus | +10% | +25% | +50% | +100% |
* dans la limite légale du droit français en vigueur (70 ans après le décès de l’auteur)
Type de diffusion
| Site internet et réseaux sociaux du client | Régionale | Nationale | Internationale |
| Inclus | Inclus | +10% | +25% |
Nombre d’exemplaires
| Jusqu’à 500 ex. | Jusqu’à 5000 ex. | Jusqu’à 50 000 ex. | Jusqu’à 500 000 ex. | Illimité |
| Inclus | +25% | +50% | +100% | +200% |
Pour toute question, n’hésitez pas à me contacter sur l’un de mes réseaux sociaux affichés en bas de page (je n’affiche pas mon mail sur les sites pour éviter les spams).
